Fibois Grand Est

Mentions légales

www.fibois-grandest.com

Ce site web est la propriété de Fibois Grand Est. Les informations qu’il présente sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif. Elles n’ont aucun caractère contractuel. Fibois Grand Est ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

Fibois Grand Est
Les interprofessions de la région GRAND EST accompagnent le développement et la mise en réseau des entreprises de la filière forêt-bois à travers différentes actions dont des projets nationaux et territoriaux.

Siège social
2 Rue de Jarville – CS 50002 54181 Heillecourt Cedex –

Responsable publication
Monsieur Christian Kibamba, Conseiller Construction Bois

Droits d'auteur

La totalité des éléments du site www.fibois-grandest.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l’association Fibois Grand Est et de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.fibois-grandest.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright www.fibois-grandest.com».

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution.

Pour l’exercer, adressez-vous à : contact@fibois-grandest.com

Formulaire de contact

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.